Médicalement reconnue suite à une maladie ou un accident, l’Incapacité Temporaire Totale (ITT) de travail correspond à une impossibilité d’exercer son activité professionnelle. Cependant, l’assurance ITT permet à l’emprunteur de percevoir des indemnités destinées à compléter son revenu.
Comment bénéficier de cette assurance ? Le point sur la garantie ITT.
On entend par Incapacité Temporaire Totale de travail l’impossibilité d’exercer son métier. Cette ITT doit être constatée par un médecin, à la suite d’un accident ou d’une maladie.
Bon à savoir
L’arrêt de travail ne peut dépasser 1 095 jours. Au-delà, l’assuré passera en invalidité.
La garantie ITT a été créée pour couvrir l’assuré en cas d’arrêt de travail prolongé.
Si quelques exceptions existent ( comme par exemple si l’emprunteur est en retraite ou proche de l’être ), la souscription à une garantie ITT est souvent exigée des banques. Surtout dans le cas du financement d’une résidence principale.
Pour un investissement locatif en revanche, les établissements bancaires considéreront fréquemment que les revenus locatifs sont indépendants de l’activité professionnelle de l’emprunteur. La garantie ITT ne sera donc pas indispensable.
Pour bénéficier de la garantie ITT, l’assuré doit obligatoirement justifier d’une impossibilité complète mais temporaire, d’exercer l’activité professionnelle mentionnée dans le contrat d’assurance emprunteur, lui générant un gain ou un profit.
Dans le cadre d’un prêt immobilier, l’assureur peut alors procéder au remboursement de deux manières différentes :
Le saviez-vous ?
La garantie ITT prend fin au moment de la mise en retraite (ou pré-retraite) de l’assuré.
La prise en charge par l’assureur sera généralement effective après une durée de franchise, c’est-à-dire un nombre minimum de jours consécutifs d’arrêt de travail au-delà duquel l’indemnisation peut commencer.
Il existe plusieurs délais de franchise :
Certaines situations ou évènements peuvent entraîner des exclusions, aussi bien exclusions de la garantie ITT que de la garantie décès ou PTIA.
Toutefois, certains cas d’exclusions sont spécifiques à la garantie ITT :
Cela s’explique par le fait que ces affections ne peuvent pas toujours être quantifiées ou mesurables par un médecin. Elles peuvent alors être couvertes par différents types de contrats : sans conditions, sous conditions d’hospitalisation ou encore moyennant une sur-prime.
Au moment de choisir votre contrat d’assurance de prêt, vérifiez bien toutes les conditions et exclusions. En cas de doute, ou simplement pour être bien accompagné, n’hésitez pas à faire appel à un courtier !
A retenir
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