Incapacité Temporaire Totale de travail : définition
On entend par Incapacité Temporaire Totale de travail l’impossibilité d’exercer son métier. Cette ITT doit être constatée par un médecin, à la suite d’un accident ou d’une maladie.
L’arrêt de travail ne peut dépasser 1 095 jours. Au-delà, l’assuré passera en invalidité.
Pourquoi souscrire à une assurance ITT ?
La garantie ITT a été créée pour couvrir l’assuré en cas d’arrêt de travail prolongé.
Si quelques exceptions existent ( comme par exemple si l’emprunteur est en retraite ou proche de l’être ), la souscription à une garantie ITT est souvent exigée des banques. Surtout dans le cas du financement d’une résidence principale.
Pour un investissement locatif en revanche, les établissements bancaires considéreront fréquemment que les revenus locatifs sont indépendants de l’activité professionnelle de l’emprunteur. La garantie ITT ne sera donc pas indispensable.
Quelles sont les conditions pour bénéficier de la garantie d’incapacité temporaire de travail ?
Pour bénéficier de la garantie ITT, l’assuré doit obligatoirement justifier d’une impossibilité complète mais temporaire, d’exercer l’activité professionnelle mentionnée dans le contrat d’assurance emprunteur, lui générant un gain ou un profit.
Dans le cadre d’un prêt immobilier, l’assureur peut alors procéder au remboursement de deux manières différentes :
- Remboursement forfaitaire : en cas d’arrêt de travail, cette prise en charge permet à l’assureur de percevoir une indemnisation totale de l’échéance de prêt par rapport à la quotité assurée.
- Remboursement indemnitaire : en cas d’arrêt de travail, l’assureur verse une indemnisation d’un montant qui correspond à la perte de revenus de l’assuré. L’indemnisation représentera la différence entre le salaire perçu en activité et le salaire perçu en arrêt de travail.
La garantie ITT prend fin au moment de la mise en retraite (ou pré-retraite) de l’assuré.
La durée de franchise lors d’une garantie ITT
La prise en charge par l’assureur sera généralement effective après une durée de franchise, c’est-à-dire un nombre minimum de jours consécutifs d’arrêt de travail au-delà duquel l’indemnisation peut commencer.
Il existe plusieurs délais de franchise :
- 90 jours : c’est le délai de franchise classique ;
- 15, 30, 45 ou 60 jours : c’est souvent la franchise attribuée aux artisans, commerçants ainsi qu’aux travailleurs non-salariés ;
- 180 jours : c’est généralement la franchise appliquée aux salariés bénéficiant d’un régime de prévoyance ou d’une couverture de salaire.
Les exclusions possibles de la garantie ITT
Certaines situations ou évènements peuvent entraîner des exclusions, aussi bien exclusions de la garantie ITT que de la garantie décès ou PTIA.
Toutefois, certains cas d’exclusions sont spécifiques à la garantie ITT :
- Problèmes de dos (certains contrats ne prennent pas en charge les arrêts de travail consécutifs à des problèmes de dos) ,
- Problèmes psychiatriques (dépression ou fatigue chronique par exemple).
Cela s’explique par le fait que ces affections ne peuvent pas toujours être quantifiées ou mesurables par un médecin. Elles peuvent alors être couvertes par différents types de contrats : sans conditions, sous conditions d’hospitalisation ou encore moyennant une sur-prime.
Au moment de choisir votre contrat d’assurance de prêt, vérifiez bien toutes les conditions et exclusions. En cas de doute, ou simplement pour être bien accompagné, n’hésitez pas à faire appel à un courtier !
- L’Incapacité Temporaire de travail (ITT) est médicalement reconnue à la suite d’un accident ou d’une maladie.
- La garantie ITT permet à l’emprunteur de percevoir des indemnités destinées à compléter son revenu en cas d’arrêt de travail prolongé.
- Souscrire à une garantie ITT est indispensable pour financer son premier achat.
- Pour bénéficier de la garantie ITT, l’assuré doit obligatoirement justifier d’une impossibilité complète mais temporaire, d’exercer l’activité professionnelle mentionnée dans le contrat d’assurance emprunteur.
- Le remboursement sera soit forfaitaire soit indemnitaire.
- La prise en charge par l’assureur sera effective après une période de franchise, généralement 90 jours.
- Certaines situations ou cas particuliers peuvent entraîner l’exclusion de la garantie ITT : problèmes de dos ou problèmes psychiatriques par exemple.
- N’hésitez pas à comparer plusieurs assurances pour bien choisir votre contrat d’assurance de prêt. Un courtier est l’expert idéal pour vous accompagner.
