Dossier assurance emprunteur : tout savoir sur la procédure et les documents requis
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Lors de la souscription à une assurance emprunteur, l’assureur a besoin de renseignements et de justificatifs pour proposer l’offre la plus adaptée. Quels documents faut-il fournir pour compléter la demande ? Quels sont les documents remis par l’établissement prêteur ou la compagnie d’assurance au client ? CAFPI vous donne toutes les informations sur les procédures liées aux assurances de prêt.
- L’assurance de prêt en une condition indispensable pour pouvoir souscrire à un prêt immobilier.
- Les banques proposent leur contrat d’assurance groupe en même temps qu’elles formulent leur offre de prêt : libre à vous de l’accepter ou d’opter pour la délégation d’assurance !
- L’assureur a besoin de connaître son client pour évaluer le risque encouru et proposer l’assurance la plus adaptée. Il peut alors l’interroger via un questionnaire de santé, qui peut être évité dans certains cas.
- Pour souscrire une assurance emprunteur, il faut fournir une pièce d'identité, l'offre de prêt immobilier avec son tableau d'amortissement (dans le cas d’une délégation) et remplir un questionnaire de santé.
- Lorsqu’il est obligatoire, le questionnaire de santé doit être rempli avec des informations justes et exhaustives, sous peine de nullité du contrat voire de poursuites.
- La convention AERAS protège les emprunteurs avec un risque de santé aggravé de surprimes trop importantes, notamment avec le droit à l’oubli.
- Une fois l'assurance emprunteur souscrite, le conseiller remet au client son certificat d'adhésion, la notice de son contrat et sa fiche standardisée d'information. Cette dernière reprend les principales caractéristiques du contrat et permet de le comparer plus facilement avec la concurrence.
- Pour changer d’assurance emprunteur en cours de contrat, il faudra fournir à son nouvel assureur les mêmes informations que pour un contrat initial. Il faudra également fournir à son ancien assureur une copie du nouveau contrat pour qu’il puisse attester de l’équivalence des garanties.
Assurance emprunteur, de quoi s’agit-il ?
Lors de la mise en place d'un financement immobilier, la souscription à une assurance emprunteur est quasiment toujours imposée par la banque, bien qu'elle ne soit pas obligatoire légalement.
L’assurance emprunteur permet de protéger à la fois la banque et l’emprunteur en cas d’accident de la vie qui nuirait au bon remboursement du prêt. Elle contient ainsi différentes garanties de base :
- Décès ;
- Perte d’autonomie ;
- Invalidité.
Mais aussi des garanties complémentaires :
- Arrêt de travail ;
- Perte d’emploi.
Par défaut, votre banque va vous proposer d'adhérer à l'assurance groupe, en vous présentant son contrat en même temps que son offre de prêt, Mais vous avez la possibilité de vous tourner vers un autre assureur si vous le souhaitez. Dans ce deuxième cas, vous pouvez faire appel à CAFPI. Nos courtiers vous conseilleront et s'occuperont des démarches à votre place.
Quelles sont les différentes étapes de la souscription d’une assurance emprunteur ?
La souscription d’une assurance de prêt est une étape indispensable à toute demande de prêt immobilier. Elle intervient avant le déblocage des fonds,
Les principales étapes de la constitution du dossier
Pour choisir l'assurance la plus adaptée à votre situation personnelle, il conviendra de comparer non seulement les tarifs, mais surtout les garanties couvertes par le contrat. Vous aurez aussi la possibilité de sélectionner des options complémentaires pour ajuster sur-mesure votre assurance à vos besoins personnels.
Une fois l'assureur choisi, il convient de déterminer la quotité de couverture souhaitée par emprunteur. Il s'agit du pourcentage du montant du prêt assuré, qui doit être au minimum à 100%. Les emprunteurs peuvent choisir une quotité égale, de 50% par exemple ou une quantité différente en fonction de leurs revenus ou états de santé, 30/70% par exemple. Cette donnée est importante, car plus la quotité est élevée, plus le coût de votre assurance emprunteur le sera aussi.
Si vous vous assurez pour plus de 200 000€ et que votre prêt prendra fin après votre 60ème anniversaire, il faudra ensuite compléter le questionnaire médical permettant de connaître votre état de santé.
Et enfin, signer la proposition d'assurance définitive.
La banque exige que le contrat d'assurance comporte certaines garanties obligatoires. Si vous décidez de passer par une délégation d'assurance, il faudra vérifier si le contrat propose bien les garanties exigées par votre établissement bancaire. De plus, vous pourrez vous assurer pour des quotités supérieures à celles exigées par la banque, mais jamais pour des quotités inférieures.
Peut-on être exempté du questionnaire de santé ?
Depuis le 1er juin 2022, le questionnaire de santé n’est plus obligatoire pour les emprunteurs qui auront fini de rembourser leur prêt avant 60 ans et que la part assurée ne dépasse pas 200 000 euros par personne.
Certaines banques ont décidé de supprimer les questionnaires de santé pour leurs clients les plus fidèles, à l’image du CIC et du Crédit Mutuel (pour les clients inscrits depuis plus de 7 ans, âgés de moins de 62 ans et dans la limite de 500 000 € assurés par personne).
Quels sont les critères utilisés par les banques pour définir les garanties minimales d'une assurance emprunteur ?
Les garanties obligatoires de l’assurance emprunteur sont la garantie décès et PTIA (Perte Totale et irréversible d’autonomie). Techniquement, vous pouvez souscrire un contrat d’assurance qui ne comprend que ces garanties.
La banque considérera ensuite votre profil, en se basant d’abord sur votre âge au moment de la souscription du prêt. Elle utilise alors un barème de 4 à 5 tranches d’âges pour fixer son tarif, les emprunteurs les plus jeunes bénéficiant alors des meilleurs taux.
Si vous n’êtes pas exempté du questionnaire de santé, la banque se basera également sur vos réponses pour fixer un tarif en adéquation avec vos risques de santé.
Si vous représentez peu de risques, elle vous proposera alors un tarif standard. En cas de risques spécifiques, elle pourra vous proposer des surprimes et des exclusions de garantie. Dans certains cas, elle peut refuser de vous assurer : il faudra alors vous tourner vers un assureur tiers plus adapté à votre profil.
À noter que le calcul de vos cotisations ne prend pas en compte les critères personnels liés à votre profession ou vos loisirs (métiers à risque, pratique de sports extrêmes). L’assurance groupe n’est donc pas adaptée à tous les profils d’emprunteurs, ce qui peut engendrer des cotisations plus élevées que lors d’une délégation d’assurance.
Les documents à fournir lors de la souscription d'une assurance emprunteur
Lors de la mise en place du prêt immobilier, souscrire à une assurance emprunteur permet de prendre en charge tout ou partie du capital restant dû ou de la mensualité du prêt en cas de décès, d’invalidité permanente ou d’incapacité, voire de perte d’emploi des assurés.
Afin d’estimer le risque du contrat d’assurance, l’assureur a besoin de documents. Le questionnaire de santé en fait partie. Pour rappel, depuis la loi Lemoine, le questionnaire n’est plus obligatoire si la part assurée pour une personne est inférieure à 200.000 euros (tous prêts immobiliers et tous assureurs confondus) et à condition que le prêt immobilier à assurer arrive à terme avant son soixantième anniversaire.
Lorsqu’il doit être transmis, ce dernier sera confidentiel et complété individuellement pour chaque emprunteur. Les questions portent sur les antécédents de santé du client sur les dix dernières années, notamment les arrêts de travail, les hospitalisations ou interventions chirurgicales. Le poids et la taille du client sont des éléments indispensables du questionnaire. En effet, ces informations peuvent donner des indications à l’assureur sur un éventuel surpoids pouvant amener des complications d’ordre médical. Enfin, il est composé de toute une partie sur les traitements médicaux en cours ou allergies.
Le questionnaire est ensuite signé par le client et transmis auprès du médecin-conseil de manière confidentielle. Ce dernier analyse les réponses apportées et peut décider dans certains cas d’exclure certaines garanties ou d’appliquer une surprime sur le taux.
Certains organismes assureurs proposent de compléter le questionnaire de santé en format papier. Ils transmettent alors le document sous pli confidentiel au médecin. D’autres permettent dorénavant au client de compléter son questionnaire de santé directement en ligne avec sécurisation des données.
Le questionnaire de santé doit être complété par le client de la manière la plus honnête et transparente possible. En cas de fausse déclaration, le client prend le risque de n’avoir aucune prise en charge de la part de l’assureur en cas de sinistre déclaré.
D’autres documents sont attendus dans le cadre d’une délégation d’assurance (assureur choisi par le client et indépendant de l’établissement bancaire). L’assureur indépendant n’ayant pas d’informations sur le client, se doit de réclamer des justificatifs complémentaires.
- La carte d’identité ou le passeport en cours de validité permettront de connaître l’identité du client, sa date de naissance et donc son âge. L’âge est un élément essentiel dans le calcul du taux d’assurance et donc du coût.
- L'offre de prêt et son tableau d'amortissement sont indispensables pour l’assureur afin de déterminer le coût d’assurance (à défaut si le crédit n'est pas encore en place, il faudra fournir la simulation du prêt immobilier). En effet, le tarif de l’assurance sera calculé en fonction du capital emprunté et de la durée du prêt immobilier.
- Le questionnaire de santé que nous avons évoqué plus haut.
Des questions supplémentaires sont posées dans le cas d’une délégation d’assurance. La profession du client, sa pratique régulière de sports à risque ou encore s’il est fumeur : tous ces éléments influenceront le taux d’assurance final.
Le questionnaire de santé et ses implications
Lorsqu’il est dû, le questionnaire de santé devient un élément essentiel de votre demande d’assurance emprunteur. Découvrez ce qu’il implique et l’impact qu’il peut avoir sur votre dossier.
Quelles sont les informations à fournir dans le questionnaire de santé ?
Le questionnaire de santé vous demande de fournir différentes informations sur votre état de santé général et votre régime de prise en charge :
- Vos antécédents médicaux : risques cardiovasculaires, hospitalisations, opérations, traitements de longue durée…
- Votre état de santé actuel, notamment la présence ou non d’une maladie chronique ;
- Votre poids et votre taille : afin de déterminer si vous êtes en surpoids ou en situation d’obésité ;
- Votre hygiène de vie : si vous fumez, par exemple ;
- Vos pratiques sportives et loisirs : si vous pratiquez une activité à risque comme un sport extrême, la chasse, la spéléologie…
- Vos pensions et statuts : pension militaire, RQTH…
Quelles sont les conséquences d’une déclaration inexacte ou frauduleuse ?
Hormis les pathologies concernées par le droit à l’oubli, vous devez absolument fournir des informations exactes dans votre questionnaire de santé. En cas de fausse déclaration non intentionnelle (erreur, oubli), vous risquez de voir votre indemnisation réduite en cas de survenue d’un sinistre, ou bien de vous voir imposer des exclusions de garantie ou une résiliation de votre contrat. Si vous réalisez votre oubli ou votre erreur avant la survenue d’un sinistre, vous devez contacter votre assureur afin d’adapter vos garanties. Vous aurez alors probablement à assumer une surprime d’assurance.
En cas de fausse déclaration intentionnelle, et donc frauduleuse, les conséquences sont plus graves. Selon l’article L113-8 du Code des assurances, cela entraîne d’abord une nullité du contrat, soit une absence totale de couverture en cas de sinistre, même si celui-ci n’est pas lié à la pathologie cachée. Vous encourez également jusqu’à 5 ans de prison et 375 000 euros d’amende pour escroquerie.
Quel est l'impact du droit à l'oubli sur l'assurance emprunteur ?
Le droit à l’oubli est une disposition légale introduite par la convention AERAS (S’assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé) en 2015. Il permet aux emprunteurs qui ont été atteints par un cancer dans le passé de ne pas avoir à le déclarer dans leur questionnaire de santé. Cela leur évite ainsi d’avoir à payer des surprimes ou de subir des exclusions de garantie à cause de cet antécédent. Le droit à l’oubli est fixé à 5 ans après la fin du protocole thérapeutique pour les cancers et l’hépatite C.
Quelles alternatives existent en cas de refus d'assurance emprunteur pour raisons de santé ?
En cas de refus d’assurance emprunteur, vous avez plusieurs solutions. Premièrement, vous pouvez trouver vous-même un contrat adapté à vos besoins spécifiques. Faites appel à un courtier CAFPI pour souscrire rapidement une assurance emprunteur aux garanties adaptées !
En dernier recours, si vous ne trouvez pas d’assureur, sachez qu’il existe des solutions alternatives pour garantir votre prêt, mais qui sont soumises à des conditions strictes. Par exemple :
- Un contrat d'assurance-vie ;
- Un portefeuille de valeurs mobilières : actions, obligations ;
- Une hypothèque sur un bien immobilier différent de celui financé par votre prêt à assurer.
Les clauses et documents du contrat d'assurance
Comme tout contrat, la mise en place d’une assurance de prêt immobilier nécessite l’édition de nombreux documents, que vous devez étudier avec attention.
Quels sont les documents remis au client lors de la souscription d’une assurance emprunteur ?
Lorsque le client signe la souscription du contrat d’assurance, l’assureur lui remet des documents à conserver. Voici la liste des éléments transmis au client :
- La fiche standardisée d’information (FSI), il s’agit d’un document obligatoire depuis 2015. Celle-ci a pour but d'informer de la manière la plus transparente possible le client sur les conditions proposées par l’assurance. Elle permet également de comparer plus facilement les offres avec les assureurs concurrents en respectant le critère d’équivalence de garanties. Elle reprend l’intégralité des éléments clés de l’assurance, à savoir :
- La typologie de crédit : immobilier, personnel…
- Le montant emprunté et la durée du financement
- Le descriptif des garanties du contrat d’assurance
- Un résumé du contrat choisi par le client : garanties détaillées, quotités assurées…
- Les conditions particulières ou certificat d’adhésion. Il s’agit du contrat personnalisé du client. Elles comportent les garanties obligatoires ainsi que celles facultatives comme la garantie perte d’emploi. Sur ce document sont notamment inscrits l’identité du client, la durée de couverture, le taux de l’assurance ainsi que le coût total.
- La notice d’information. Il s’agit des conditions générales de l’assurance. Ce document est important car il détaille l’ensemble des garanties liées au contrat. Il comporte les modalités d’utilisation de ces garanties suite à un sinistre ainsi que les exclusions.
Quels sont les points essentiels à vérifier ?
Comme déjà évoqué, un contrat d’assurance peut être complexe à comparer avec celui du concurrent. La fiche personnalisée de l’assurance emprunteur est présente pour aider le client à trouver les garanties équivalentes. Néanmoins, il existe des points essentiels à contrôler dans les conditions générales du contrat.
Le détail de chaque garantie et les conditions de prise en charge en cas de sinistre :
- La garantie invalidité par exemple : il peut s'agir d'une invalidité totale uniquement (c'est-à-dire avec un taux d'invalidité supérieur à 66%) ou bien également d'une invalidité partielle (taux compris entre 33% et 66%). De plus, pour l'invalidité totale, la prestation peut selon les contrats et les options souscrites être versée sous forme de rente pour couvrir l'échéance du prêt ou sous forme de capital pour couvrir le montant restant dû sur le crédit (toujours à hauteur de la quotité souscrite).
- Dans le cadre de la garantie incapacité permanente totale (garantie IPT), une clause peut indiquer que le client aura une prise en charge s’il est inapte à exercer toute profession. À l’inverse, le client peut être indemnisé s’il est inapte à exercer sa profession. La notion est importante, car la première clause est beaucoup plus restrictive et en défaveur du client.
- Pour l’arrêt de travail, il est indispensable de comprendre dans quel cadre elle sera mise en œuvre. Il faut vérifier si le remboursement est effectué sous forme forfaitaire ou indemnitaire. Si la prestation est forfaitaire, l'échéance de votre prêt sera totalement prise en charge (toujours à hauteur de la quotité assurée), alors que si elle est indemnitaire, l'assureur ne compensera que la perte réelle de revenus subie par l'assurée c'est-à-dire son revenu avant l'arrêt de travail duquel sont déduits les prestations de la Sécurité Sociale et de la prévoyance collective ou individuelle par exemple. Pour bénéficier d'une garantie indemnitaire, il faudra donc fournir différents justificatifs prouvant la perte de revenus subie durant l'arrêt de travail. Et le montant versé par l'assureur sera souvent plus faible pour une garantie indemnitaire que pour une garantie forfaitaire.
- Toutes les clauses d’exclusion telle que la pratique de sports à risque, les déplacements dans le monde à titre personnel ou professionnel.
Il convient également de vérifier que le contrat ne prévoit pas de hausse possible du coût de l'assurance en cas d'évolutions de votre situation personnelle (changement de profession par exemple).
Changer d'assurance emprunteur après la signature du prêt
Vous aimeriez avoir une meilleure couverture ? Ou simplement faire des économies sur votre assurance ? Vous avez la possibilité de changer d’assurance emprunteur à tout moment.
Comment bénéficier de la loi Lemoine pour changer d’assurance de prêt ?
Si la délégation d’assurance a été rendue possible par la loi Lagarde de 2010, la loi Lemoine de 2022 a instauré une liberté totale dans le choix de votre assurance de prêt : désormais, vous pouvez changer d’assurance à tout moment ! Pour ce faire, il vous suffit simplement de trouver un nouveau contrat et de l’adresser à votre assureur actuel. Si votre nouveau contrat remplit la condition d’équivalence des garanties, votre banque ne pourra pas s’y opposer ! Et ce sans aucun préavis.
Quels sont les documents à fournir pour un changement d’assurance de prêt ?
La souscription d’une nouvelle assurance de prêt immobilier nécessite de fournir les mêmes documents et de remplir les mêmes formalités que votre demande initiale. Seule différence, vous devrez également fournir à votre assureur actuel une copie de votre nouveau contrat, ainsi que la Fiche Standardisée d’Information liée. Cela lui permettra de vérifier que votre future assurance de prêt propose des garanties au moins équivalentes à votre contrat actuel, afin de respecter le principe d’équivalence des garanties.
Comment comparer les contrats d'assurance emprunteur ?
Comparer les assurances de prêt est le meilleur moyen de trouver un nouveau contrat au meilleur prix et avec les mêmes garanties. Pour ce faire, vous pouvez utiliser notre comparateur dédié, qui vous permet de comparer en quelques clics tous les contrats disponibles chez de nombreuses compagnies d’assurance. Pour un suivi et des conseils personnalisés, ainsi qu’une assurance trouvée au meilleur taux, faites appel à un courtier CAFPI à l’issue de votre simulation !
Mis à jour le 08/07/2024 à 15:22